Traiteur 64 et Landes 40, BARBECUE GÉANT: mariage, entreprise: Mentions légales et C.G.V.

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://barbecue-box-traiteur-aquitaine.blogspot.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et créateur du site internet: Thierry Simon - Local 1, 20 ZC du PLANUYA - 64200 ARCANGUES

Responsable publication : Thierry Simon, propriétaire de Barbecue Box Traiteur Aquitaine

Barbecue Box Traiteur Aquitaine
20 ZAC du Planuya
64200 ARCANGUES
N° de Siret : 410 545 123 00029
R.C.S. Bayonne 410 545 123
Code NAF : 5621Z
E-mail: info@barbecue-box.fr
http://barbecue-box-traiteur-aquitaine.blogspot.fr

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Assurance professionnelle souscrite chez:
MMA
40 Chemin de Sabalce
64100 Bayonne
Contrat n°143269675 R

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Conditions générales de vente

Barbecue Box, traiteur événementiel et organisateur d’événements, dirigé par Thierry Simon, dont le siège social se situe : Local 1 / 20 ZAC du Planuya / 64200 ARCANGUES

Pour toute réservation de prestation, le client s’engage à verser au minimum 30 % du montant total, cet acompte est versé lors de la signature du devis et du contrat et est encaissable immédiatement.
Il garantit la réservation de la date de l’événement comme ferme et définitive, les acomptes sur prestation sont payables selon les modalités suivantes :
- 30 % à la signature du devis et du présent contrat, encaissable de suite
- 40 % à 60 jours de l’événement au plus tard
- 30 % à 15 jours de l’événement au plus tard

Annulation
La demande d’annulation ou la résiliation du présent contrat par le client devra expressément être signalé par lettre RAR et entraine la perte de ses acomptes ou arrhes versés à titre d’indemnités irréductibles selon les modalités suivantes :
- Annulation jusqu’à 3 mois avant le jour de la réception, l’acompte de 30 % est conservé et fera office de solde tout compte.
- Annulation jusqu’à 1 mois avant le jour de la réception, l’acompte de 30 % est conservé et 20 % supplémentaire seront facturés.
- Annulation à moins d’1 mois avant le jour de la réception, l’acompte de 30 % est conservé et 40 % supplémentaire seront facturés.
- Annulation à moins de 15 jours avant le jour de la réception, les acomptes de 30 % et 40 % sont conservés et l'intégralité de la somme correspondant au devis prévu sera facturée.

La signature de ce contrat implique la connaissance et l’acceptation des présentes conditions.

Ces conditions générales constituent une base de travail pour Barbecue Box et pourront être aménagées et devenir des conditions particulières une fois traitées de gré à gré entre le Client et Barbecue Box et précisées dans le contrat.
Ces conditions particulières prévaudront alors dans le cadre de l'accord commercial finalisé entre le Client et Barbecue Box.